Mentions Légales

Le présent site est publié par:
la société HLM du Cotentin
S.A. au capital de 80 000€, sise 17 rue Guillaume FOUACE,50100 CHERBOURG-OCTEVILLE
immatriculée au RCS de Cherbourg sous le  numéro 780872743
représentée par Monsieur SZYDLOWSKI en sa qualité de Président Directeur général.

Le Directeur de la publication et de la rédaction est : Monsieur SZYDLOWSKI

Conception :
CH1Webdesign

Hébergeur:
CH1Webdesign
Tél: 02 33 88 57 27

 

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments qui figurant sur le site de la SA HLM du Cotentin sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit de marques.
L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur section ou combinaison apparaissant à l’adresse www.hlm-du-cotentin.com ou sur les sous-domaines associés et les autres domaines du site internet (.fr, .net, eu, bzh), sont la propriété exclusive de la SA HLM du Cotentin. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.
Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultés, à titre personnel, non cessible et non exclusif.
L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de la SA HLM du Cotentin.
En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, la SA HLM du Cotentin se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

Paramétrage du navigateur pour les Cookies
Le présent site internet met en œuvre un cookie ayant pour finalité la mesure d’audience, c’est-à-dire la création de statistiques de fréquentation. Il sera possible de compter le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des internautes sur le site et leur fréquence de retour.
L’outil de statistiques utilisés par la SA HLM du Cotentin est installé sur votre équipement terminal (ordinateur, smartphone le cas échéant) pour une durée de six mois maximum, à compter de la première connexion.
Votre adresse IP est également connectée, mais l’échelle géographique utilisée ne nous permet de déterminer que la ville depuis laquelle la consultation a été effectuée. Après utilisation, elle sera immédiatement anonymisée/supprimée. La SA HLM du Cotentin ne pourra en aucun cas identifier par ce biais une personne physique.
Les données recueillies sont conservées par la SA HLM du Cotentin pour une durée de six mois, et ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.
Refuser les cookies
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de votre navigateur, notamment de la façon suivante :
–         Internet Explorer 9.0 :
1.       Cliquez sur le menu Outils, pointez sur la ligne Sécurité, puis cliquez sur Supprimer l’historique de navigation.
2.       Cochez la case Cookies puis cliquez sur Supprimer.
 
–         Internet Explorer 8.0 :
1.       Cliquez sur le bouton Sécurité, puis sur Supprimer l »historique de navigation.
2.       Activez la case à cocher au regard des Cookies.
3.       Cliquez sur Supprimer.
 
–         Internet Explorer 7.0 et Internet Explorer 6.0 :
1.       Choisissez le menu Outils, puis Options Internet.
2.       Cliquez sur l’onglet Confidentialité.
3.       Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
 
–         Firefox 9.0 et 4.0 :
1.       Pressez la touche Alt. Cliquez ensuite sur le menu Outils puis sur Supprimer l’historique récent.
2.       Sélectionnez un intervalle à effacer.
3.       Cochez Cookies et cliquez sur Effacer maintenant.
–         Firefox 3.5+ :
1.       Ouvrez le menu Outils, sélectionnez la ligne Préférences puis l’onglet Vie privée.
2.       Cliquez sur le lien Supprimer des cookies spécifiques, dans la fenêtre s’ouvrant, cliquez sur le bouton Supprimer tous les cookies.
 
–         Firefox 3.0 :
1.       Ouvrez le menu Outils, sélectionnez la ligne Préférences puis l’onglet Vie privée.
2.       Cliquez sur le bouton Afficher les cookies, dans la fenêtre s’ouvrant, cliquez sur le bouton Supprimer tous les cookies.
 
–         Google Chrome 4, Google Chrome 8 et supérieur :
1.       Choisissez le menu Outils, puis Options.
2.       Cliquez sur l’onglet Options avancées.
3.       Repérez la rubrique Paramètres de contenu.
4.       Cochez Interdire à tous les sites de stocker des données.
 
–         Safari :
1.       Choisissez le menu Safari, puis Préférences.
2.       Cliquez sur l’onglet Sécurité, puis sélectionnez le niveau de confidentialité souhaité.
 
–         Netscape Navigator 9.0 :
1.       Choisissez le menu Tools, puis Option.
2.       Cliquez sur l’onglet Privacy.
3.       Décocher Accept cookies from sites.
 
–         Opéra :
1.       Choisissez Menu, puis Réglages.
2.       Cliquez sur l’onglet Préférences.
3.       Sélectionnez Avancé, puis Cookies.
4.       Cochez Ne plus jamais accepter les cookies.
5.       Cochez Supprimer les nouveaux cookies en quittant Opéra et cliquez OK.
Le cas échéant, l’utilisateur est informé que l’accès à certains services et rubriques du site pourra, dans cette hypothèse, être alerté, voire impossible.
 
Lien Hypertexte
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de la SA HLM du Cotentin.
La SA HLM du Cotentin n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité.
La SA HLM du Cotentin ne saurait en aucun cas être tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés par tout site tiers.

Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.